Hydrosol Ingénierie - Étude et conseil en hydrologie
Assainissement - Environnement - Hydraulique - Hydrogéologie
Agence Cavaillon : 04.90.71.33.26
Agence Nîmes : 04.48.06.02.76

Entreprises

/Entreprises
Entreprises 2017-11-17T09:53:47+00:00

HYDROSOL Ingénierie aide les entreprises à mettre en place la réglementation des ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement).

ICPE

Management
Environnement

Gestion
des déchets

Gestion
des effluents

Management
Sécurité

Dossiers relatifs aux ICPE

HYDROSOL Ingénierie  :

  • Valide le régime auquel votre entreprise est soumise,
  • Détermine votre conformité réglementaire,
  • Rédige vos dossiers administratifs dans ce domaine.

.Déterminer votre régime de classement au titre des ICPE

HYDROSOL Ingénierie logo ICPE

Dans le cadre d’une évolution de la réglementation des ICPE ou de vos activités, vous devez valider votre régime de classement et donc la    réglementation qui vous incombe.

 

 

Déroulé d’une prestation type :

  • Prise de contact afin d’établir clairement vos besoins,
  • Etablissement d’une liste exhaustive des rubriques ICPE concernant l’entreprise,
  • Collecte des informations chiffrées nécessaires,
  • Détermination du régime et remise d’un compte-rendu synthétique.

. Faire votre veille réglementaire en environnement

L’objectif est de vous permettre d’identifier la réglementation applicable afin d’être conscient des écarts et de planifier les interventions et actions de  mise en conformité.

Les modalités :

  • Adaptation des outils à vos besoins et à votre système de veille existant,
  • Identification des textes réglementaires applicables au site,
  • Rédaction d’un résumé des textes retenus,
  • Transmission d’un tableau synthétique mensuel avec commentaires relatifs à l’applicabilité du texte au site et aux exigences qui en découlent.

. Rédiger vos porter-à-connaissance

Dans le cadre d’une évolution de vos activités ICPE, vous devez présenter vos projets à la DREAL afin qu’elle puisse définir les modalités  administratives à mettre en place.

Contenu du dossier :

  • Présentation des projets : plans, descriptifs techniques, conséquences liées au projet sur le classement relatif aux rubriques de la nomenclature des ICPE,
  • Evaluation synthétique quant à l’évolution des impacts environnementaux liés aux projets,
  • Description des mesures de sécurité et de prévention des incidents environnementaux prévus.

. Réaliser vos dossiers de demande d’autorisation au titre des ICPE

Ce dossier réglementaire sera réalisé conformément aux articles R.181-12 et suivants du code de l’Environnement.

Les modalités :

  • Visite complète du site et de ses installations,
  • Recensement, recherche et étude des données internes et externes,
  • Elaboration et rédaction du dossier tel que défini dans la réglementation,
  • Réalisation du dossier graphique tel que défini dans la réglementation,
  • Présentation du dossier à l’inspecteur des ICPE pour avis avant dépôt officiel.

Contenu du dossier type :

1) Le dossier administratif : description des procédés, du matériel, du traitement des effluents…

2) Le dossier graphique : carte au 1/25000, plans au 1/2500 et au 1/250.

3) L’étude d’impact : description de l’environnement, analyse de l’impact des activités sur l’environnement, analyse des effets de l’installation sur la santé des populations, mesures envisagées pour supprimer, réduire ou compenser les conséquences dommageables de l’installation sur l’environnement, estimation des dépenses, modalités de cessation d’activité.

4) L’étude de dangers : accidents d’origine interne et externe, origine et conséquences prévisibles sur la population et l’environnement, moyens de prévention, évaluation et hiérarchisation des risques, moyens prévus pour réduire l’impact des accidents survenus.

 

Mais aussi, audit de conformité à vos textes réglementaires environnementaux (arrêté préfectoral d’autorisation, arrêté sectoriel…), réalisation de vos dossiers de déclaration ou de demande d’enregistrement au titre des ICPE, comparaison de vos pratiques aux meilleures techniques disponibles, rédaction de votre bilan de fonctionnement décennal…

Poser une question →

Gestion de vos systèmes de management environnementaux 

  

. Accompagnement à la mise en place d’un système de management selon l’ISO 14001

HYDROSOL Ingénierie rédige vos dossiers réglementaires environnement ISO 14001

Cet accompagnement peut se faire sous la forme d’une « formation – conseil » où nous vous aidons à faire en veillant à transmettre nos connaissances, notre expérience et nos outils pour développer votre autonomie dans la prise en main de votre système.

Selon les normes ISO 14001 : 2004 et ISO 14001 révisée 2015

Ainsi, nous vous assisterons dans :

  • La réalisation de votre analyse environnementale,
  • La réalisation de votre veille réglementaire,
  • L’identification de vos impacts significatifs,
  • La définition de vos objectifs et cibles,
  • La mise en place des pratiques indispensables,
  • La rédaction des documents exigés et nécessaires,
  • La préparation de vos audits…

. Audit interne du système

Si vous souhaitez bénéficier d’un regard critique extérieur pour optimiser l’efficacité de votre système.

Les modalités :

  • Préparation de l’audit,
  • Réalisation de l’audit,
  • Réunion de restitution,
  • Rédaction d’un compte rendu.

. Assistance à la préparation d’un audit de renouvellement

Les modalités :

  • Vous assister dans la mise à jour des documents du système de management,
  • Les tâches sont définies, en accord entre les 2 parties, au fur et à mesure de l’avancée de la prestation sur le site.

On peut citer, par exemple, la mise à jour :

  • Des données de l’analyse environnementale à partir du suivi annuel existant,
  • Des exigences légales applicables à partir de la veille existante sur le site,
  • Des indices de révision des documents…
Poser une question →

. Gestion des déchets

 

. Mise en place du registre chronologique des déchets

Dans le cadre d’une évolution de la réglementation, chaque entreprise doit tenir à jour un registre chronologique pour TOUS ses déchets. Nous vous aiderons à le créer et à le mettre en oeuvre.

. Diagnostic de gestion des déchets

L’étude est réalisée selon les prescriptions du cahier des charges de l’ADEME.

ADME

Les objectifs :

  • Dresser un état des lieux de la production et de la gestion des déchets de l’entreprise,
  • Informer le maître d’ouvrage sur la réglementation et le contexte local,
  • Définir des objectifs de réduction à la source et de gestion des déchets,
  • Planifier des d’actions pour atteindre ces objectifs.
Poser une question →

Gestion des effluents

 

. Diagnostic de la consommation en eau d’un site industriel

Les objectifs :

  • Identifier les utilisations de l’eau sur le site,
  • Quantifier les consommations d’eau industrielle,
  • Rechercher les économies d’eau potentielles,
  • Déterminer des dispositions d’optimisation temporaires ou permanentes.

. Etude de définition d’un périmètre d’épandage d’effluents

Les modalités :

  • Caractérisation des effluents à épandre,
  • Etude du parcellaire d’épandage disponible,
  • Etude de la valorisation agronomique des effluents,
  • Définition des modalités de mise en place de l’épandage.

 

HYDROSOL Ingénierie est également à votre service pour la réalisation de diagnostics de stations d’épuration,  la réalisation de vos dossiers au titre de la loi sur l’eau, la rédaction de vos dossiers de demande d’autorisation d’épandage, etc…

Poser une question →

Management de la Sécurité

 

. Réalisation du document unique

Les objectifs :

  • Evaluer les risques pour la sécurité et la santé des travailleurs,
  • Rédiger le document unique de l’entreprise.

Conformément au Décret N°2001-1016 du 5 novembre 2001, l’étude est réalisée pour chaque unité de travail définie et étudiée en situation réelle.

Les modalités :

  • Visite détaillée du site et réunion de préparation avec la direction,
  • Préparation du dossier d’enquête terrain et des grilles d’audit sécurité,
  • Analyse de chaque unité de travail prédéfinie par réalisation d’un audit terrain avec un ou plusieurs membres du personnel concerné,
  • Validation des grilles d’analyses par le personnel et la direction,
  • Cotation et hiérarchisation des risques liés aux dangers inventoriés pour chaque unité de travail avec un ou plusieurs membres du personnel concerné,
  • Propositions d’actions d’amélioration par le prestataire et les membres du personnel,
  • Validation de la hiérarchisation des risques par le personnel et la direction,
  • Rédaction du pré rapport en vue de la planification des actions d’amélioration et de leur budgétisation,
  • Planification des actions et validation budgétaire par la direction,
  • Remise du dossier final et transmission des informations pour l’appropriation des résultats et la gestion future du document unique par l’entreprise.
Poser une question →